Propriété intellectuelle

Droit d'auteur, des dessins et modèles, des marques, des brevets, savoir-faire

Contentieux de la contrefaçon et de la concurrence déloyale
Contrats (rédaction, négociation, stratégie)
Droit français, droit européen, droit international, droit Usa
Protection (stratégie, formalités)
Stratégie de développement
Stratégie de valorisation et de défense de la propriété intellectuelle

Cy Twombly
Cy Twombly

Liberté de création

Contentieux de la censure (droit privé, droit public, droit pénal)
Art de rue, tag, graffiti, contentieux du « vandalisme »

Andres Serrano
Andres Serrano

Droit du marché de l’art

Conseil / contentieux

Authenticité / faux
Éditions et séries limitées
Relations Artistes / Galeries / Collectionneurs

Patrick Jouin
Patrick Jouin

Conseils aux entreprises

Contrats commerciaux, contrats cadres, contrats types (rédaction, négociation)

Organisation interne / droit du travail / propriété intellectuelle
Protection de la dénomination sociale  / du nom commercial / des marques
Stratégie de valorisation de la propriété intellectuelle


Stratégie de développement
Réseaux de commercialisation et de distribution

Pierre Bernard
Pierre Bernard

Consommation et distribution

Réseau de distribution, distribution exclusive, contrats d'agents

Franchise

CGV

Protection du consommateur et obligations des entreprises

Marina Abramovic
Marina Abramovic

Droit de la construction

Conseils aux architectes, architectes d’intérieurs, designers, créateurs lumières, paysagistes
Contrats  (rédaction, négociation)
Expertises / Responsabilités
Contentieux
Marchés publics (négociation)

Pierre Paulin
Pierre Paulin

Droit des successions

Organiser sa succession sur une ou plusieurs générations

Préparer le devenir de sa collection

Préparer la protection de son oeuvre

Authentification

Comités

Antonin Artaud
Antonin Artaud

Médiation

Identification des conflits

Recherche de solutions négociées

Assistance des parties dans le cadre d'une médiation

 

 

 

 

Jakob Gautel
Jakob Gautel